Cher copropriétaire,
Vous n’êtes pas sans savoir que comme dans toute copropriété, ses espaces verts communs (copropriété dite « horizontale »), vos jardins dont vous avez uniquement la jouissance exclusive et les règles de vivre-ensemble applicables entre les copropriétaire sont en grande partie régis par le règlement de copropriété.
Lui-même est enrichi, annexé, précisé au fil des votes en Assemblée Générale qui reste « l’instance démocratique » souveraine en capacité de modifier / annexé le règlement de copropriété.
Vous trouverez dans les 2 sous-rubriques les procès-verbaux des Assemblées Générales depuis 2011 ainsi que le règlement de Copropriété dans sa version 1998 intégrale qui a été validée en Assemblée Générale justement.
Bonne lecture à vous !!